WEB DESIGN
Présentation de la marque WEB DESIGN
Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEAW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEB DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WEB DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB DESIGN est expirée depuis le 15 octobre 2020.
STEAW a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565437 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27